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Sardines en fil d'acier, 24 cm

Sardines en fil d'acier, 24 cm

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Nos conditions générales


Conditions générales
En passant commande orale, electronic ou écrite, le client reconnaît les conditions de vente, de livraison et de paiement mentionnées ci-après.

Prix
Prix sous réserve de modification, les prix se comprennent incl. TVA.

Marchandise/retours de marchandise/réclamations
La marchandise livrée conformément à la commande ne sera reprise qu'exceptionnellement et selon entente. Les reclamations ne seront prises en considération que pendant les 8 jours suivant la réception de la marchandise. Les dispositions du CO règlent les cas de défauts cachés.

Dommages
La marchandise est transportée au risque du déstinataire, les dommages subis durant le transport doivent être signalés immédiatement à l'administration des camioneurs, des trains ou de la poste.

Resérves
Toute différence de modèl, de poids, de grandeur ou de valeurs est réservée.

Paiements
Dans les 30 jours net dès la date de la facture. Dans la mesure où aucunes autres conditions n'ont été convenues par écrit. Pour un paiement au-delà de 60 jours, les prochaines livraisons seront effectuées contre remboursement ou paiement d'avance.

Intérêts moratoires
Pour un paiement au-delà de 30 jours, il sera compté un intérêt de retard de 1% par mois (le mois de retard initial est compris comme mois entier).

Propriété
La marchandise reste propriété du fournisseur jusqu'au paiement total de la facture.

For judiciaire
Le for judiciaire pour les deux parties est uniquement Berne.

Berne, Février 2010

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