Conditions générales de vente

Conditions générales

En passant commande orale, electronique ou écrite, le client reconnaît les conditions de vente, de livraison et de paiement mentionnées ci-après.

Conclusion du contrat

Tant qu'entre vous et nous aucun contrat n'a été conclu, les prix indiqués sont sans engagement et une intervention reste réservé. L'acceptation est effectuée soit par l'envoi d'une confirmation de commande par écrit, par la communication de la livraison au client ou par l'expédition des produits commandés.

Prix

Tous les prix sont exprimés en francs suisses. Dans les prix pour les consommateurs finales, la TVA est incluse, les prix pour les revendeurs s'entendent hors TVA. Pour des livraisons aux consommateurs à l'étranger, nous raccourcissons nos prix par la TVA suisse contenus. Le client porte l'impôt sur le chiffre d'affaires d'importation typique pour le pays ainsi que les douanes éventuelles et les taxes.

Frais d'expédition

Pour les consommateurs finaux, les frais d'expédition par commande s'élèvent à CHF 10.00, pour les livraisons ultérieures, la livraison est gratuite.

Pour des revendeurs, nous appliquons un forfait d’expédition de SFr. 10.00 par paquet, aussi pour des livraisons postérieures et des livraisons des retards.

Les frais de transport pour des articles lourds ou encombrants sont facturés au prix coûtant.

Dommages

La marchandise est transportée au risque du déstinataire, les dommages subis durant le transport doivent être signalés immédiatement à l'administration des camioneurs, des trains ou de la poste.

Paiement

Le paiement de la marchandise commandée se fait pour le consommateur final confortablement et simplement par PostFinance, Postcard, carte de crédit (VISA, MasterCard) ou PayPal.

Pour des revendeurs, institutions publiques (administrations, clubs, etc.) et des écoles, le paiement est sur demande également possible par facture. Objectif de paiement: net dans les 30 jours, si aucune autre condition n'a été convenue par écrit. En cas de retard de paiement à partir du 60ème jour, les futures livraisons sont faites exclusivement par paiement d'avance.

Rappels

Un premier rappel de paiement est gratuit. Les frais de rappel pour chaque rappel supplémentaire s'élèvent à 50 CHF. Sous réserve de frais supplémentaires pour les mesures prises dans le cadre du droit de la poursuite pour dettes et de la faillite ainsi que des indemnités pour les parties.

Intérêts de retard

En cas de retard de paiement, normalement après 30 jours ou d'accords individuels écrits, un intérêt de retard de 5 % est dû (base 360 jours/an). Nous nous réservons le droit de faire valoir un dommage de retard plus important.

Réserve de propriété

Les marchandises restent notre propriété jusqu'au paiement intégral.

Retours de marchandises / plaintes

La marchandise commandée et correctement livrée peut être reprise seulement exceptionnellement et après l'accord préalable. Des réclamations sont prises en considération seulement au cours de 8 jours après la réception de la marchandise. Pour les défauts cachés les dispositions du CO sont valables.

Autres termes et conditions

Différences de couleurs, de poids, de grandeurs ou de modèles réservées.

L'obligation de garantie et de responsabilité s'éteint en cas d'utilisation non conforme des produits.

Si l'une des présentes conditions s'avérait invalide, les autres conditions continueraient de s'appliquer.

Le for judiciaire pour les deux parties est uniquement Berne.

Berne, mars 2024